Si en conditionnant l’éligibilité à la TVA réduite de 5,5 % pour les installations solaires résidentielles à des critères très stricts de bilan carbone, le législateur espérait favoriser les fabricants européens de panneaux solaires, il semble que ce dernier ait fait fausse route. Car il n’aura pas fallu longtemps pour que les leaders asiatiques du secteur adaptent leur production aux nouvelles exigences environnementales françaises.
Il y a quelques jours, le fabricant chinois JinkoSolar a ainsi annoncé la production d’un module en 500 Wc avec un très bas bilan carbone de 520 kgCO₂eq/kWc, soit 10 de moins que les 530 kgCO₂eq/kWc exigés par l’arrêté TVA 5,5 %. Tandis que la certification du nouveau module, distribué par BayWa r.e. Solar Systems en France, est en cours, JinkoSolar indique qu’il est parvenu à ce résultat en partie grâce à du silicium sourcé en Allemagne.
Autre acteur chinois à se positionner : DMEGC Solar. Celui-ci a confirmé l’arrivage en France de ses premiers modules éligibles à la TVA 5,5 %. Les modules DM500M10RTB60HBT disposent en effet du certificat carbone ECS PPR2_V2 N° 024-2025_009, attestant d’un bilan carbone de 502,658 kgeq CO₂/kWc. Contactée par pv magazine France, la société n’a toutefois pas souhaité préciser comment elle est arrivée à un tel niveau. Par ailleurs, selon DMEGC, ses modules respectent aussi les autres conditions exigées par l’arrêté de la TVA à 5,5 %, à savoir une teneur en argent inférieure à 14 mg/W, une teneur en plomb inférieure à à 0,1 % et aucun cadmium.
D’autres fabricants pourraient suivre rapidement. Selon nos informations, JA Solar pourrait lui aussi sortir prochainement un module très bas carbone. Enfin, si Canadian Solar n’a pas explicitement mentionné les critères d’éligibilité de la TVA à 5,5, le fabricant sino-canadien a dévoilé en septembre un module hétérojonction d’une puissance maximale de 660 W avec seulement 285 kg CO₂eq/kW d’empreinte carbone. Il indique que cela a été rendu possible grâce à des wafers plus fins (110 μm, contre 130–135 μm pour les cellules TOPCon ou à contact arrière), un taux d’utilisation des lingots plus élevé, une fabrication optimisée des cellules HJT et enfin une consommation énergétique totale réduite par rapport à la fabrication de modules solaires TOPCon ou à contact arrière.
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