L’Italie renforce les mesures d’incitation pour les modules solaires fabriqués dans l’UE

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D’après pv magazine international.

Le gouvernement italien a renforcé les incitations destinées à encourager une utilisation des modules solaires fabriqués dans l’UE. Les projets solaires utilisant ces panneaux sont à nouveau mis à l’honneur dans le cadre du programme de crédit d’impôt Transizione 5.0, un programme fiscal visant à favoriser la transition des processus industriels vers les sources d’énergie renouvelables.

Les crédits d’impôt couvrent jusqu’à 35 % du coût des modules solaires et sont accordés par le biais d’appels d’offres pour les projets utilisant des modules fabriqués dans l’UE. La base de calcul du crédit d’impôt passe de 120 % à 140 % pour les cellules ayant un rendement d’au moins 23,5 %, et de 140 % à 150 % pour les modules à hétérojonction bifaciale de silicium ou les cellules tandem ayant un rendement de 24 % ou plus.

Une incitation fiscale de 130 % s’applique aussi désormais aux modules ayant un rendement d’au moins 21,5 %.

Les nouvelles règles simplifient les tranches d’investissement, les ramenant à deux : jusqu’à 10 millions d’euros (10,2 millions de dollars) et de 10 millions d’euros à 50 millions d’euros. Toutefois, la nouvelle politique élimine le crédit d’impôt supplémentaire de 20 à 25 % précédemment accordé aux projets utilisant des modules fabriqués dans l’UE et réduisant la consommation d’énergie de 6 à 15 %.

Les nouvelles dispositions permettent de combiner les crédits d’impôt avec ceux accordés pour les investissements dans les zones économiques spéciales et les zones logistiques simplifiées du sud de l’Italie, ainsi qu’avec d’autres mesures d’incitation de l’UE, à condition qu’il n’y ait pas de chevauchement en ce qui concerne la couverture des coûts.

Traduit par Marie Beyer.

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