Nouvelle aide et prolongation en faveur du véhicule électrique

Le MTE précise que c’est plus précisément dans le cadre du plan de soutien à la filière automobile mis en œuvre depuis le 1^er juin 2020, que les modalités du bonus écologique et de la prime à la conversion ont été élargies afin d’accélérer le renouvellement et le verdissement du parc automobile. La nouvelle aide pour l’achat d’un véhicule électrique d’occasion est cumulable avec la prime à la conversion, et sera attribuée pour tout achat d’un véhicule électrique d’au moins 2 ans.

Le MTE précise que « le succès de ces mesures de France Relance est indéniable », même si ledit plan France Relance a été annoncé en septembre… Reste que « depuis le mois de juin, les immatriculations de véhicules électriques des particuliers ont été multipliées par près de trois par rapport à la même période en 2019 et les immatriculations de véhicules hybrides rechargeables par plus de cinq. Sur les trois premiers trimestres de l’année, la part de marché des véhicules électriques est ainsi passée de 2% en 2019 à 6% en 2020. Le rythme de demande de primes à la conversion a par ailleurs été multiplié par trois, avec plus de 23 000 primes à la conversion attribuées en octobre dernier, contre 7 000 en janvier 2020.

Par ailleurs, au-delà du bonus pour les anciens véhicules, « afin de prendre en compte le second confinement dans le contexte actuel de crise sanitaire, le gouvernement confirme la prolongation des barèmes exceptionnels du bonus et de la prime à la conversion jusqu’au 30 juin 2021 ».

Le montant du bonus écologique est de 7 000€ pour un particulier et 5 000€ pour un professionnel pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf, et de 2 000€ pour l’achat ou la location d’un véhicule hybride rechargeable de moins de 50 000 euros et dont l’autonomie en mode électrique est supérieure à 50 kilomètres. En outre, le barème de la prime à la conversion, attribuée pour la mise au rebut d’un véhicule classé Crit’Air 3 ou plus ancien, est de 2 500€ pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable dont l’autonomie est supérieure à 50 kilomètres ; de 1 500€ pour l’achat ou la location d’un véhicule thermique Crit’Air 1 ou Crit’Air 2 dont les émissions de CO2 sont inférieures ou égales à 137 grammes par kilomètre. Et est prévu un doublement du montant de la prime pour les ménages les plus modestes et les ménages modestes « gros rouleurs ».

Les nouveaux barèmes du bonus écologique et de la prime à la conversion entreront en vigueur le 1er juillet 2021, signale le MTE, précisant que à cette date, « les montants du bonus écologique pour l’acquisition d’un véhicule neuf seront réduits de 1 000 euros et que les véhicules Crit’Air 2 seront exclus du dispositif de prime à la conversion et le plafond d’émission de CO2 applicable aux véhicules neufs sera abaissé à 132 grammes par kilomètre pour l’aligner sur le seuil de déclenchement du malus écologique. »